1999/55/CE
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Directive de la Commission, du 01 juin 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/536/CEE du Conseil relative aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
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L 146
11 juin 1999
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| 1999/56/CE |
Directive de la Commission, du 03 juin 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 78/933/CEE du Conseil relative l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 146
11 juin 1999
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| 1999/57/CE |
Directive de la Commission, du 07 juin 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 78/764/CEE du Conseil relative au siège de conducteur des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 148
15 juin 1999
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| 1999/58/CE |
Directive de la Commission, du 07 juin 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 79/533/CEE du Conseil relative aux dispositions de remorquage et de marche arrière des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 148
15 juin 1999
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| 1999/99/CE |
Directive de la Commission, du 15 décembre 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1269/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la puissance des moteurs des véhicules à moteur |
L 334
28 décembre 1999
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| 1999/100/CE |
Directive de la Commission, du 15 décembre 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1268/CEE du Conseil relativesaux émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant des véhicules à moteur |
L 334
28 décembre 1999
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| 1999/101/CE |
Directive de la Commission, du 15 décembre 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/157/CEE du Conseil relative au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur |
L 334
28 décembre 1999
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| 1999/102/CE |
Directive de la Commission, du 15 décembre 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur |
L 334
28 décembre 1999
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| 2000/1/CE |
Directive de la Commission, du 14 janvier 2000, portant adaptation au progrès technique de la directive 89/173/CEE du Conseil concernant certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 21
26 janvier 2000
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| 2000/2/CE |
Directive de la Commission, du 14 janvier 2000, portant adaptation au progrès technique de la directive 75/322/CEE du Conseil relative à la suppression des parasites radioélectriques produits par les moteurs à allumage commandé équipant les tracteurs agricoles ou forestiers à roues et de la directive 74/150/CEE du Conseil relative à la réception des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 21
26 janvier 2000
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| 2000/3/CE |
Directive de la Commission, du 22 février 2000, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/541/CEE du Conseil relative aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur |
L 53
25 févier 2000
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| 2000/4/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 28 février 2000, modifiant la directive 74/60/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (parties intérieures de l'habitacle autres que le ou les rétroviseurs intérieurs, disposition des commandes, toit ou toit ouvrant, dossier et partie arrière des sièges) |
L 87
8 avril 2000
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| 2000/7/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 20 mars 2000, relative à l'indicateur de vitesse des véhicules à moteur à deux ou trois roues et modifiant la directive 92/61/CEE du Conseil relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 106
3 mai 2000
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| 2000/8/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 20 mars 2000, modifiant la directive 70/221/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux réservoirs de carburant liquide et aux dispositifs de protection arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 106
3 mai 2000
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| 2000/19/CE |
Directive de la Commission, du 13 avril 2000, portant adaptation au progrès technique de la directive 86/298/CEE du Conseil relative aux dispositifs de protection montés à l'arrière, en cas de renversement, des tracteurs agricoles ou forestiers à roues, à voie étroite |
L 94
14 avril 2000
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