| 98/89/CE |
Directive de la Commission, du 20 novembre 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/152/CEE du Conseil relative à la vitesse maximale par construction et aux plates-formes de chargement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
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L 322
01 décembre 1998
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| 98/90/CE |
Directive de la Commission, du 30 novembre 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/387/CEE du Conseil relative aux portes des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 337
12 décembre 1998
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| 98/91/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 14 décembre 1998, concernant les véhicules à moteur et leurs remorques destinés au transport de marchandise dangereuses par route et modification la directive 70/156/CEE concernant la réception CE par type des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 11
16 janvier 1999
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| 1999/7/CE |
Directive de la Commission, du 26 janvier 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/311/CEE du Conseil relative au dispositif de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 40
13 février 1999
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| 1999/14/CE |
Directive de la Commission, du 16 mars 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/538/CEE du Conseil relative aux feux-brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 97
12 avril 1999
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| 1999/15/CE |
Directive de la Commission, du 16 mars 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques
Rectificatifs apporté à la directive précitée |
L 97
12 avril 1999
L 125
19 mai 1999
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| 1999/16/CE |
Directive de la Commission, du 16 mars 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/540/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux de stationnement des véhicules à moteur |
L 97
12 avril 1999
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| 1999/17/CE |
Directive de la Commission, du 18 mars 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/761/CEE du Conseil relative aux projecteurs pour véhicules à moteur assurant la fonction de feux de route et/ou de feux de croisement, ainsi qu'aux sources lumineuses (lampes à incandescence et autres) destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 97
12 avril 1999
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| 1999/18/CE |
Directive de la Commission, du 18 mars 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/762/CEE du Conseil relative aux feux-brouillard avant des véhicules à moteur ainsi qu'aux lampes pour ces feux
Rectificatifs apporté à la directive précitée |
L 97
12 avril 1999
L 125
19 mai 1999
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| 1999/23/CE |
Directive de la Commission, du 09 avril 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 93/33/CEE du Conseil relative au dispositif de protection contre une utilisation non autorisée des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 104
21 avril 1999
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| 1999/24/CE |
Directive de la Commission, du 09 avril 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 93/32/CEE du Conseil relative au dispositif de retenue pour passagers des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 104
21 avril 1999
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| 1999/25/CE |
Directive de la Commission, du 09 avril 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 93/34/CEE du Conseil relative aux inscriptions réglementaires des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 104
21 avril 1999
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| 1999/26/CE |
Directive de la Commission, du 20 avril 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 93/94/CEE du Conseil relative à l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 118
20 avril 1999
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| 1999/40/CE |
Directive de la Commission, du 06 mai 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 79/622/CEE du Conseil relative aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (essais statiques) |
L 124
18 mai 1999
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