| 97/28/CE |
Directive de la Commission, du 11 juin 1997, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/756/CEE du Conseil relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques
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L 171
30 juin 1997
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| 97/29/CE |
Directive de la Commission, du 11 juin 1997, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/757/CEE du Conseil relative aux catadioptres des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 171
30 juin 1997
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| 97/30/CE |
Directive de la Commission, du 11 juin 1997, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/758/CEE du Conseil relative aux feux d'encombrement, aux feux de position avant, aux feux de position arrière et aux feux stop des véhicules à moteur et de leurs remorques
Rectificatif apporté à la directive précitée |
L 171
30 juin 1997
L 239
30 août 1997
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| 97/31/CE |
Directive de la Commission, du 11 juin 1997, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/760/CEE du Conseil relative aux dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques
Rectificatif apporté à la directive précitée |
L 171
30 juin 1997
L 15
21 janvier 1998
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| 97/32/CE |
Directive de la Commission, du 11 juin 1997, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/539/CEE du Conseil relative aux feux de marche arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 171
30 juin 1997
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| 97/39/CE |
Directive de la Commission, du 24 juin 1997, portant adaptation au progrès technique de la directive 75/443/CEE du Conseil relative à la marche arrière et à l'appareil indicateur de vitesse des véhicules à moteur |
L 177
05 juillet 1997
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| 97/54/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 23 septembre 1997, modifiant, en ce qui concerne la vitesse maximale par construction des tracteurs agricoles ou forestiers à roues, les directives 74/150/CEE, 74/151/CEE, 74/152/CEE, 74/346/CEE, 74/347/CEE, 75/321/CEE, 75/322/CEE, 76/432/CEE, 76/763/CEE, 77/311/CEE, 77/537/CEE, 78/764/CEE, 78/933/CEE, 79/532/CEE, 79/533/CEE, 80/720/CEE, 86/297/CEE, 86/415/CEE et 89/173/CEE du Conseil |
L 277
10 octobre 1997
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| 97/68/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 1997, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non-routiers |
L 59
27 février 1998
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| 98/12/CE |
Directive de la Commission, du 27 janvier 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE sur le rapprochement des législations des Etats membres relatives au freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 81
18 mars 1998
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| 98/14/CE |
Directive de la Commission, du 06 février 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/156/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 91
25 mars 1998
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| 98/38/CE |
Directive de la Commission, du 03 juin 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/151/CEE du Conseil relative à certains éléments ou caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 170
16 juin 1998
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| 98/39/CE |
Directive de la Commission, du 05 juin 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 75/321/CEE du Conseil relative au dispositif de direction des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 170
16 juin 1998
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| 98/40/CE |
Directive de la Commission, du 08 juin 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/346/CEE du Conseil relative aux rétroviseurs des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 171
17 juin 1998
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| 98/69/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 13 octobre 1998, relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE
Rectificatifs apporté à la directive précitée |
L 350
28 décembre 1998
L 104
21 avril 1999
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| 98/77/CE |
Directive de la Commission, du 02 octobre 1998, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur |
L 286
23 octobre 1998
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