| 93/92/CEE |
Directive du Conseil, du 29 octobre 1993, relative à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse sur les véhicules à moteur à deux ou trois roues
Rectificatif apporté à la directive précitée |
L 311
14 décembre 1993
L 81
11 avril 1995
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| 93/93/CEE |
Directive du Conseil, du 29 octobre 1993, relative aux masses et dimensions des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 311
14 décembre 1993
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| 93/94/CEE |
Directive du Conseil, du 29 octobre 1993, relative à l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 311
14 décembre 1993
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| 93/116/CEE |
Directive de la Commission, du 17 décembre 1993, portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1268/CEE du Conseil relative à la consommation de carburant des véhicules à moteur
Rectificatif apporté à la directive précitée |
L 329
30 décembre 1993
L 42
15 février 1994
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| 94/12/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE |
L 100
19 avril 1994
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| 94/20/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 30 mai 1994, relative aux dispositifs d'attelage mécanique des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu'à leur fixation à ces véhicules |
L 195
29 juillet 1994
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| 94/53/CE |
Directive de la Commission, du 15 novembre 1994, modifiant l'article 2 de la directive 93/91/CEE portant adaptation au progrès technique de la directive 78/316/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (identification des commandes, témoins et indicateurs) |
L 299
22 novembre 1994
|
| 94/68/CE |
Directive de la Commission, du 16 décembre 1994, portant adaptation au progrès technique de la directive 78/318/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositifs d'essuie-glace et de lave-glace des véhicules à moteur |
L 354
31 décembre 1994
|
| 94/78/CE |
Directive de la Commission, du 21 décembre 1994, portant adaptation au progrès technique de la directive 78/549/CEE du Conseil concernant le recouvrement des roues des véhicules à moteur |
L 354
31 décembre 1994
|
| 95/1/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 2 février 1995, relative à la vitesse maximale par construction, ainsi qu'au couple maximal et à la puissance maximale nette du moteur des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 52
08 mars 1995
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| 95/28/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 24 octobre 1995, relative au comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur |
L 281
23 novembre 1995
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| 95/48/CE |
Directive de la Commission, du 20 septembre 1995, portant adaptation au progrès technique de la directive 92/21/CEE du Conseil concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1
Rectificatif apporté à la directive précitée |
L 233
30 septembre 1995
L 252
20 octobre 1995
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| 95/54/CE |
Directive de la Commission, du 31 octobre 1995, portant adaptation au progrès technique de la directive 72/245/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la suppression des parasites radioélectriques produits par les moteurs à allumage commandé équipant les véhicules à moteur et portant modification de la directive 70/156/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 266
08 novembre 1995 |
| 95/56/CE |
Directive de la Commission, du 8 novembre 1995, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/61/CEE du Conseil relative aux dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée des véhicules à moteur |
L 286
29 novembre 1995
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| 96/1/CE |
Directive du Parlement européen et du Conseil, du 22 janvier 1996, modifiant la directive 88/77/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules |
L 40
17 février 1996
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