| 92/53/CEE |
Directive de la Commission, du 18 juin 1992, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 225
10 août 1992
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| 92/61/CEE |
Directive du Conseil, du 30 juin 1992, relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 225
10 août 1992
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| 92/62/CEE |
Directive de la Commission, du 02 juillet 1992, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/311/CEE du Conseil relative au dispositif de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 199
18 juillet 1992
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| 92/97/CEE |
Directive du Conseil, du 10 novembre 1992, modifiant la directive 70/157/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur |
L 371
19 décembre 1992
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| 92/114/CEE |
Directive du Conseil, du 17 décembre 1992, relative aux saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine des véhicules à moteur de catégorie N |
L 409
31 décembre 1992
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| 93/29/CEE |
Directive du Conseil, du 14 avril 1993, relative à l'identification des commandes, témoins et indicateurs des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 188
29 juillet 1993
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| 93/30/CEE |
Directive du Conseil, du 14 avril 1993, relative à l'avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 188
29 juillet 1993
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| 93/14/CEE |
Directive du Conseil, du 5 avril 1993, relative au freinage des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 121
15 mai 1993
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| 93/31/CEE |
Directive du Conseil, du 14 avril 1993, relative à la béquille des véhicules à moteur à deux roues |
L 188
29 juillet 1993
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| 93/32/CEE |
Directive du Conseil, du 14 avril 1993, relative au dispositif de retenue pour passagers des véhicules à moteur à deux roues |
L 188
29 juillet 1993
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| 93/33/CEE |
Directive du Conseil, du 14 avril 1993, relative au dispositif de protection contre un emploi non autorisé des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 188
29 juillet 1993
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| 93/34/CEE |
Directive du Conseil, du 14 avril 1993, relative aux inscriptions réglementaires des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
L 188
29 juillet 1993
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| 93/59/CEE |
Directive du Conseil, du 28 juin 1993, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur |
L 186
28 juillet 1993
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| 93/81/CEE |
Directive de la Commission, du 29 septembre 1993, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/156/CEE du Conseil relative à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 264
23 octobre 1993
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| 93/91/CEE |
Directive de la Commission, du 29 octobre 1993, portant adaptation au progrès technique de la directive 78/316/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'aménagement intérieur des véhicules à moteur (identification des commandes, témoins et indicateurs) |
L 284
19 novembre 1993
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