| 89/681/CEE |
Directive du Conseil, du 21 décembre 1989, modifiant la directive 87/402/CEE relative aux dispositifs de protection en cas de renversement, montés à l'avant des tracteurs agricoles ou forestiers à roues, à voie étroite
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L 398
30 décembre 1989
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| 89/682/CEE |
Directive du Conseil, du 21 décembre 1989, modifiant la directive 86/298/CEE relative aux dispositifs, montés à l'arrière, en cas de renversement des tracteurs agricoles et forestiers à roues, à voie étroite |
L 398
30 décembre 1989
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| 90/628/CEE |
Directive de la Commission, du 30 octobre 1990, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/541/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur
Rectificatif apporté à la directive précitée |
L 341
06 décembre 1990
L 10
16 janvier 1992
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| 90/629/CEE |
Directive de la Commission, du 30 octobre 1990, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/115/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur |
L 341
06 décembre 1990
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| 90/630/CEE |
Directive de la Commission, du 30 octobre 1990, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/649/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au champ de vision du conducteur des véhicules à moteur |
L 341
06 décembre 1990
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| 91/226/CEE |
Directive du Conseil, du 27 mars 1991, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux systèmes anti-projections de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 103
23 avril 1991
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| 91/422/CEE |
Directive de la Commission, du 15 juillet 1991, portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 233
22 août1991
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| 91/441/CEE |
Directive du Conseil, du 26 juin 1991, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur |
L 242
30 août 1991
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| 91/542/CEE |
Directive de la Commission, du 1er octobre 1991, modifiant la directive 88/77/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules |
L 295
25 octobre 1991
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| 91/662/CEE |
Directive de la Commission, du 6 décembre 1991, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/297/CEE du Conseil en ce qui concerne le comportement au choc du volant et de la colonne de direction |
L 366
31 décembre 1991
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| 91/663/CEE |
Directive de la Commission, du 10 décembre 1991, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/756/CEE du Conseil concernant l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 366
31 décembre 1991
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| 92/21/CEE |
Directive du Conseil, du 31 mars 1992, concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 |
L 129
14 mai 1992
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| 92/22/CEE |
Directive du Conseil, du 31 mars 1992, concernant les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 129
14 mai 1992
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92/23/CEE
(exclue portée*)
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Directive du Conseil, du 31 mars 1992, relative aux pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu'à leur montage |
L 129
14 mai 1992
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| 92/24/CEE |
Directive du Conseil, du 31 mars 1992, relative aux dispositifs limiteurs de vitesse ou à des systèmes de limitation de vitesse similaires montés sur certaines catégories de véhicules à moteur |
L 129
14 mai 1992
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