| 88/413/CEE |
Directive de la Commission, du 22 juin 1988, portant adaptation au progrès technique de la directive 79/622/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues (essais statiques) |
L 200
26 juillet 1988
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| 88/414/CEE |
Directive de la Commission, du 22 juin 1988, portant adaptation au progrès technique de la directive 80/720/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'espace de manoeuvre, aux facilités d'accès au poste de conduite ainsi qu'aux portes et fenêtres des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 200
26 juillet 1988
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| 88/436/CEE |
Directive du Conseil, du 16 juin 1988, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (Limitation des émissions de particules polluantes par les moteurs diesel) |
L 214
06 août 1988
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| 88/465/CEE |
Directive de la Commission, du 30 juin 1988, portant adaptation au progrès technique de la directive 78/764/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au siège du conducteur des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 228
17 août 1988
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| 89/173/CEE |
Directive du Conseil, du 21 décembre 1988, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 67
10 mars 1989
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89/235/CEE
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Directive du Conseil, du 13 mars 1989, modifiant la directive 78/1015/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles |
L 98
11 avril 1989
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| 89/277/CEE |
Directive de la Commission, du 28 mars 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 109
20 avril 1989
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| 89/278/CEE |
Directive de la Commission, du 28 mars 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/756/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 109
20 avril 1989
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| 89/297/CEE |
Directive du Conseil, du 13 avril 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la protection latérale (gardes latérales) de certains véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 124
05 mai 1989
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| 89/458/CEE |
Directive du Conseil, du 18 juillet 1989, modifiant, en ce qui concerne les normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1.4 litre, la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur |
L 226
03 août 1989
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| 89/491/CEE |
Directive de la Commission, du 17 juillet 1989, portant adaptation au progrès technique des directives 80/1268/CEE et 80/1269/CEE du Conseil dans le domaine des véhicules à moteur |
L 238
15 août 1989
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| 89/516/CEE |
Directive de la Commission, du 1er août 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/758/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux feux d'encombrement, aux feux de position avant, aux feux de position arrière et aux feux-stop des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 265
12 septembre 1989
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| 89/517/CEE |
Directive de la Commission, du 1er août 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/761/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux projecteurs pour véhicules à moteur assurant la fonction de feux de route et/ou de croisement, ainsi qu'aux lampes électriques à incandescence pour ces projecteurs |
L 265
12 septembre 1989
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| 89/518/CEE |
Directive de la Commission, du 1er août 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/538/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux feux-brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques |
L 265
12 septembre 1989
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| 89/680/CEE |
Directive du Conseil, du 21 décembre 1989, modifiant la directive 77/536/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositifs de protection en cas de renversement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
L 398
30 décembre 1989
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